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Jeconsidère que les suicides sont la faute des parents, c’est eux qui sont sensés transmettre une vision optimiste et sécurisante à leurs enfants vis à vis de la vie. Donc si vous avez des parents pessimistes ou castrateurs qui vous rabaissent, ne cherchez pas loin, la cause est juste à côté. Cette parole aussi que le paradis est sous les pieds de la mère, qu’on se le
RésuméÀ quoi renvoie la violence qui endeuille quotidiennement l'Algérie depuis plus de six ans ? Le poids du politique, les contraintes de l'économie et les pesanteurs historiques ne peuvent tout expliquer. La dimension anthropologique apporte de nouveaux éclairages pour comprendre les enjeux et les formes que prennent les affrontements. La perception du conflit par chacune
Aqui la faute ? Dans le vide je saute Je me raccroche à nous deux aaaaahhhh J’ai perdu ma santé J’pourrais pas faire sans toi J’me raccroche à nous deux Je suis patiente comme un
Citationfemme. Découvrez une citation femme - un dicton, une parole, un bon mot, un proverbe, une citation ou phrase femme issus de livres, discours ou entretiens. Une Sélection de 4110 citations et proverbes sur le thème femme. C'est ainsi que, depuis presque cinq mille ans, des millions d' hommes, de femmes, d' enfants sont nourris de
Lesoiseaux gazouillaient dans le parc. -Ah, comme cet air doux me comble d'aise ! Nous sommes bien mieux sous ce ciel bleu, qu'il y a trois jours, quand cet horrible déluge nous est tombé dessus. -Ne m'en parlez pas, Madame Bibine : j'ai passé mon temps à travailler dans l'étable. Il y avait un trou dans le toit, et il pleuvait sur les
Lecompositeur Alain Bancquart (1934-2022) était une figure du monde musical. Il fut connu comme Inspecteur de la Musique au ministère de la Culture, directeur musical de l'Orchestre National de France, producteur à Radio-France, fondateur du CDMC.. La surface institutionnelle de Bancquart aura peut-être éclipsé son oeuvre de compositeur.
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Quand un détenu a manqué à ses devoirs ou a commis une faute susceptible d’être sanctionnée, la procédure disciplinaire est mise en route. Nous allons voir quelles sont ces fautes, quelles sont les sanctions encourues, quelle est la procédure mise en place et quels sont les droits des détenus et les recours qui leurs sont ouverts. I Les fautes et les sanctions A Les fautes disciplinaires Avant tout quelles sont ses fautes susceptibles de sanctions ? Il existe 3 types de fautes classées selon leur degré de gravité. 1 Les fautes du premier degré Elles sont énumérées à l'article R. 57-7-1 du code de procédure pénale. Ce sont les fautes les plus graves, elles concernent principalement les violences physiques commises sur le personnel pénitentiaire, le trafic de stupéfiants au sein de la prison, les d’atteintes à la sécurité de la prison, les dégradations matérielles afin de faciliter par exemple des évasions ou les regroupements violents. 2 Les fautes de second degré Ce sont des fautes graves également mais qui sont dans la pratique bien plus usuelles que celles du premier degré et qui sont très souvent évoquées en commission de discipline, c’est le lot quotidien des prisons. Ce sont principalement les agressions verbales contre le personnel pénitentiaire, mais également les atteintes à la pudeur, les consommations de stupéfiants ou d’alcool, la détention de téléphone portable, le refus de se soumettre à une fouille ou de sortir de sa cellule etc. Elles sont énumérées à l'article R. 57-7-2 du code de procédure pénale. 3 Les fautes du troisième degré Les moins graves de toutes, elles sont bien sûr sanctionnées la plupart du temps, mais parfois elles sont tolérées » par certains établissements pénitentiaires. Cela va dépendre de la politique de chaque établissement ou du département dans lequel la prison est rattachée. Ce sont des faits tels qu’adresser des courriers injurieux aux autorités administratives, ou à des personnes extérieures à la prison, le fait de communiquer avec un portable avec des personnes à l’extérieur de la prison, le fait de ne pas faire le ménage dans sa cellule ou de jeter des détritus dans la cour de promenade etc. Elles sont énumérées à l'article R. 57-7-3 du code de procédure pénale. Dans tous les cas, les fautes disciplinaires peuvent également faire l’objet de poursuites pénales en plus de la procédure disciplinaire. Les fautes du premier degré et très souvent du second degré sont systématiquement poursuivies au pénal et le prévenu sera placé en garde à vue, puis jugé devant un Tribunal Correctionnel. Sa peine initiale pourra donc être alourdie de quelques mois en plus. Certains détenus qui ne supportent pas les conditions et les règles de la prison se retrouvent donc à faire des peines parfois plus lourdes que leurs peines initiales. J’ai eu des clients qui étaient rentrés pour 6 mois et qui y sont restés finalement 4 ans, pour avoir violé le règlement à répétition. Les fautes du 3ème degré sont très rarement poursuivies au pénal. B Les sanctions disciplinaires Les sanctions dépendent bien sûr de la faute commise, une faute du premier degré ne sera pas sanctionnée comme une faute du 3ème degré. La sanction doit être adaptée aux faits, aux circonstances et à la personnalité du détenu. Les sanctions d’ordre général sont prévues par l’article R57-7-33 du code de procédure pénale Lorsque la personne détenue est majeure, peuvent être prononcées les sanctions disciplinaires suivantes 1° L'avertissement ; 2° L'interdiction de recevoir des subsides de l'extérieur pendant une période maximum de deux mois ; 3° La privation pendant une période maximum de deux mois de la faculté d'effectuer en cantine tout achat autre que celui de produits d'hygiène, du nécessaire de correspondance et de tabac ; 4° La privation pendant une durée maximum d'un mois de tout appareil acheté ou loué par l'intermédiaire de l'administration ; 5° La privation d'une activité culturelle, sportive ou de loisirs pour une période maximum d'un mois ; 6° Le confinement en cellule individuelle ordinaire assorti, le cas échéant, de la privation de tout appareil acheté ou loué par l'intermédiaire de l'administration pendant la durée de l'exécution de la sanction ; 7° La mise en cellule disciplinaire. » En outre, certaines sanctions plus spécifiques peuvent aussi être appliquées en fonction des faits Ce sont les sanctions prévues par l’article R57-7-34 Lorsque la personne détenue est majeure, les sanctions disciplinaires suivantes peuvent également être prononcées 1° La suspension de la décision de classement dans un emploi ou une formation pour une durée maximum de huit jours lorsque la faute disciplinaire a été commise au cours ou à l'occasion de l'activité considérée ; 2° Le déclassement d'un emploi ou d'une formation lorsque la faute disciplinaire a été commise au cours ou à l'occasion de l'activité considérée ; 3° La suppression de l'accès au parloir sans dispositif de séparation pour une période maximum de quatre mois lorsque la faute a été commise au cours ou à l'occasion d'une visite ; 4° L'exécution d'un travail de nettoyage des locaux pour une durée globale n'excédant pas quarante heures lorsque la faute disciplinaire est en relation avec un manquement aux règles de l'hygiène. La sanction prévue au 4° ne peut être prononcée qu'après avoir préalablement recueilli le consentement de la personne détenue. » Les sanctions peuvent être assorties du sursis, elles ne seront donc pas effectuées mais elles seront une épée de Damoclès au-dessus de la tête du prévenu en cas de récidive dans les 6 mois. Il est possible de décider de mettre immédiatement le détenu et ce, avant toute commission de discipline, en cellule disciplinaire ou à l’isolement pour des raisons de sécurité. C’est le cas, en matière de violences physiques ou de tentative d’évasion par exemple, c’est la peine la plus dure et la plus crainte des détenus le mitard. Nous allons désormais voir en quoi consiste la procédure disciplinaire et quels sont les recours possibles contre ces dernières. II La procédure disciplinaire en prison A CHRONOLOGIE DE LA PROCÉDURE DISCIPLINAIRE 1 Le rapport d’incident En cas de manquement à la discipline, l’agent pénitentiaire qui constate ce manquement rédige dans les plus brefs délais un compte rendu écrit. L’agent est censé avertir le détenu qu’un compte rendu d’incident a été rédigé à son encontre et en faire mention sur ce compte rendu. Toutefois pour des raisons de sécurité, le chef d’établissement peut autoriser le rédacteur de l’acte à s’identifier uniquement par son numéro de matricule. Ce compte rendu d’incident n’est pas susceptible de recours, car il s’agit uniquement en réalité d’une mesure préparatoire à une prise de décision éventuelle. Le compte rendu est remis au gradé de service qui le transmet avec son avis au chef d’établissement qui devra procéder à une enquête. Le chef d’établissement peut classer sans suite dès ce stade de la procédure. Néanmoins dans l’immense majorité des cas, une enquête sera menée. 2 L’enquête C’est enquête a pour but d’établir les circonstances des faits, d’entendre le détenu, les témoins, de rassembler les éléments de personnalité et les précédents du détenu, d’exploiter les caméras de surveillance etc. Durant l’enquête, il faudra aussi donner la véritable qualification juridique au regard du code de procédure pénale et ensuite le chef d’établissement devra statuer valablement sur l’opportunité de saisir la commission de discipline. Le chef d’établissement doit statuer dans un délai qui ne peut pas dépasser six mois après la découverte des faits reprochés au détenu. Si le chef d’établissement décide d’engager des poursuites disciplinaires, le détenu est convoqué par écrit. La convocation doit impérativement comporter l’exposé des faits qui lui sont reprochés, leur qualification juridique, est mentionner qu’il dispose d’un délai pour préparer sa défense. Ce délai pour préparer sa défense ne peut pas être inférieur à 24 heures. Le détenu est informé qu’il peut être assisté d’un avocat, bien que cela ne soit pas obligatoire. La plupart des détenus se défendent seul, car la plupart sont prévenus 1 journée ou 2 jours avant la commission de discipline et il est parfois difficile pour eux de prévenir l’avocat en temps et en heure. Cet avocat peut-être comme d’office ou choisi. L’établissement pénitentiaire informe l’avocat de la date et de l’heure à laquelle la commission de discipline doit se réunir et des faits qui font l’objet de la poursuite. L’avocat peut alors se rendre au greffe de la maison d’arrêt et consulter le dossier. Il ne peut le faire avant la convocation et ne peut intervenir pendant l’enquête. 3 La commission de discipline La commission de discipline est présidée par le chef d’établissement même si très souvent il délègue par écrit la présidence à un autre membre du personnel de la direction. Il y a aussi deux assesseurs, d’abord un surveillant désigné par le chef d’établissement qui ne peut pas être l’auteur du compte rendu d’incident ou du rapport d’enquête. L’autre assesseur est une personne extérieure à l’administration pénitentiaire choisie dans une liste tenue au greffe du tribunal de grande instance. Ce sont des volontaires et qui sont habilitées à cette fin par le président du tribunal de grande instance. Ce sont donc des civils. La commission doit exercer ses fonctions avec intégrité, dignité et impartialité. Le président donne la lecture des faits. Parfois le président lit aussi les conclusions du rapport d’enquête. La parole est ensuite au détenu qui présente en personne sa défense ou ses explications. Les membres de la commission peuvent poser des questions, le président peut faire entendre témoins. Si le détenu est assisté par un avocat, il est également entendu, toujours en dernier. L’avocat peut présenter des pièces ou des observations écrites, s’il souhaite que ces documents soient joints à la procédure. La commission délibère tout de suite et hors la présence du détenu et de son avocat, qui sont invités à sortir en attendant le couperet. Les assesseurs n’ont qu’une voix consultative. C’est le président qui se prononce sur la responsabilité du détenu et qui fixe en réalité la sanction. L’article R 57-7_49 du CPP précise que la sanction doit être proportionnée à la gravité des faits est adapté à la personnalité de leur auteur. La décision de la commission de discipline est immédiatement notifiée par écrit au détenu. On informe également tout de suite le détenu des recours possibles contre cette décision. Mais même si le détenu décide de former un recours, la décision prononcée sera immédiatement exécutoire, puisque les recours ne sont pas suspensifs en la matière. B LES RECOURS CONTRE LES SANCTIONS DISCIPLINAIRE Si le détenu souhaite contester la sanction disciplinaire, il doit le faire dans un délai de 15 jours à compter du jour de la notification de la décision, donc concrètement à compter du jour où la commission de discipline a statué. Ce recours est, avant tout autre recours, une contestation auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires. Ce recours est un préalable obligatoire. Le directeur interrégional dispose d’un délai d’un mois à compter de la réception du recours pour répondre à cette contestation. Il doit répondre de manière motivée, c’est-à -dire en fait et en droit. Il va effectuer ce qu’on appelle un contrôle de la légalité externe. Il va donc examiner le droit, voir s’il n’y a pas incompétence de la commission, s’il y a des vices de forme. Il va aussi examiner ce qu’on appelle la légalité interne, examiner les faits et l’opportunité et la proportionnalité d’une sanction. Ce n’est pas un magistrat, il est aussi un agent de l’administration, il va substituer éventuellement sa décision à celle prise par la commission. Et dispose donc de pouvoirs larges, aussi larges en tout cas que ceux attribués aux chefs d’établissement. Si le directeur interrégional ne répond pas durant ce délai d’un mois, cela équivaut à une décision de rejet. S’il répond de manière explicite par écrit, il peut donc donner droit au détenu et annuler la décision prise en jugeant que la sanction n’était pas adaptée ou qu’il devait y avoir relaxe. Mais il peut également confirmer la décision de la commission. Après la décision du directeur interrégional, il est possible de former un recours devant le tribunal administratif. Le délai pour contester est de deux mois. La sanction continue néanmoins à produire ses effets. Là encore le recours n’est pas suspensif. Il est toutefois possible de former un recours en référé suspension pour les cas les plus graves et les plus urgents. placement immédiat en cellule disciplinaire Ce recours devant le Tribunal Administratif est souvent long et de manière pragmatique, la sanction aura déjà été effectuée depuis longtemps par le détenu. L’enjeu du recours, sera donc d’effacer cette sanction et de ne pas fermer la porte à des réductions de peines ou à un aménagement. Car bien évidemment, un détenu condamné par une commission de discipline aura du mal à demander ensuite une liberté conditionnelle, ou une semi-liberté ou à voir sa peine initiale réduite. Cela peut donc paraître inutile, mais en réalité, cela est primordial pour l’aménagement de la peine. Sources Article R. 57-7-1 du code de procédure pénaleArticle R. 57-7-2 du code de procédure pénaleArticle R. 57-7-3 du code de procédure pénale
✓Fils de Leïla en média✓ CIRÉ - tu veux quoi encore ? Marc je n'ai aucun compte à te rendre amie hypocrite ! - ah bon pourquoi ? Marc parce que tu ne veux pas le bonheur de ton amie, au lieu d'être contente pour elle tu es là a lui bourré les oreilles de bêtises ! - oh oh mdrr comme moi je suis une hypocrite, toi tu n'es qu'un salop de bas étage qui veut seulement coucher avec ma meilleure amie, prendre sa dignité et t'en fuire avec... Marc je ne te permet pas sinon... - sinon quoi? Tu vas me faire quoi? Hélène je ne sais pas sur qui tu es tombé mais c'est un vrai misérable. Hélène euh ciré c'est bon. Marc pourquoi t'es revenu? - tshiiip n'importe quoi, Hélène quand t'auras enfin ouvert les yeux et que tu verras qu'il profite juste de toi, tu me feras signes, toujours tu ne m'écoutes pas toi. Trop têtue la meuf... Toi pousse toi de mon chemin sal chien de la casse ! Je sors toute énerver et remonter de chez elle, choppe un taxi et go chez moi. Comment peut elle être si aveugle même quand on voit il faut faire semblant aussi tshiiip. Elle va s'en mordre les doigts quand elle va vraiment voir qui est ce Marc de mes deux. Je suis vraiment remontée par cet affaire. Arrivée chez moi, je vois y a toujours personne. Je mange avant de partir me laver. Quand je suis sortie de la douche mon téléphone sonnait sur la commode ça affiche "Hélène". Mais elle veut quoi cette folle. Appel téléphonique... Oui allô ? Si c'est pour t'excuser ce n'est pas la peine tant que tu ne quittes pas cet homme ne m'adresse plus la parole... Ciré s'il te plaît écoute moi, je suis désolée pour toute à l'heure, mais prend le temps de bien connaître Marc au moins... Non je le connais déjà Hélène, donc c'est pas la peine... Mais comment ça tu le connais ? Parce que c'était le mec à une de mes cousines... Quoi?! Mais pourquoi tu m'as pas dis ça ? Bha ça allait changer quoi? T'es aveuglée par son amour, et puis je viens de m'en rendre compte. Mais ciré qu'est-ce qui l'a fait de mal jusqu'à ce qu'ils ont rompus lui et ta cousine ? Ce qu'il a fait avec toi... Hein?! Vous avez ba*sé hors mariage non! Alors ma cousine ne voulait pas ça parce que ça ne se fait pas dans ma famille maternelle en tout cas... Puta*n mais c'est là tu me dis ça, après ça dit meilleure amie et puis ça change quoi?... Eh mademoiselle stop c'est toi qui a commencé tout ça, les cachotteries et autres donc s'il te plaît ne jette pas la faute sur moi.
Très prisée par les journalistes, très courtisée Madame Chahid, toujours ! Vous avez remarqué ?! __________________________ Digne représentante de la JetSociety palestinienne, seule bénéficiaire des accords d’Oslo ; et grâce à ces accords, Leïla Chahid peut enfin se déplacer sans être inquiétée toujours entre deux avions - Paris, Londres, Berlin, Madrid -, allers et retours incessants, tailleur Chanel, cocktails, réceptions, le tout aux frais de la princesse qu’est la Communauté européenne... Et puis, toujours courtoise Leïla, toujours "très comme il faut" à la télévision, à la radio, même confrontée à des interlocuteurs qui n’ont pas cessé de balader et d’humilier le Peuple palestinien depuis plus de quarante ans... Et à quel prix pour ce Peuple ! ! ! Alors... vite ! Et sans rire... Rêvons d'une ou d'un porte-parole du Peuple palestinien en guenilles et savates, façon Gandhi ! Intransigeant, façon Mandela ! Avec panache, façon Fanfan la Tulipe Gérard Philippe dans le rôle-titre ou plus récemment, Vincent Perez Oui, sans rire ! Vite ! Et... au plus vite ! *** Quiconque, aujourd'hui, n'est pas en colère, est soit un salaud, soit un imbécile, soit un escroc. Madame Chahid à toutes les raisons au monde d'être en colère ; or, on pourra la trouver plutôt sereine, alors que son peuple crève de faim, et qu'il crève.. tout court voir les rapports des ONG ! Madame Chahid n'aurait-elle pas qu'un devoir aujourd'hui se trouver au plus près de son peuple, à risquer sa vie comme lui, tous les jours ? Sa fonction de porte-parole est d'un pathétisme qui n'a d'égal que son inaptitude à pouvoir témoigner sur les lieux mêmes, jour après jour, sans relâche, de la condition de martyr du Petit Peuple Palestinien. Et si un jour, Leïla Chahid et d'autres avec elle s'était reconnue une obligation de résultats, nul doute, elle aurait été démissionnaire depuis longtemps déjà ! Car enfin, qui nous parlera du drame de cette dissymétrie tragique entre les "représentants" du Peuple palestinien et ceux de l'Etat israélien quant à leurs capacités respectives d'expression, d'explication et de représentation ? In fine , c'est toute la crédibilité de la cause palestinienne qui, année après année, s'en trouve érodée, faute de résultats, de progrès et de réelles perspectives d'avenir. A la longue, les perdants, toujours perdants, aux élites auto-indulgentes quant à leurs insuffisances, jusqu'à l'acceptation tacite de leur propre impuissance, finissent toujours par lasser nombre de leurs partisans ; lassitude qui viendra assombrir le combat de ce Peuple, aujourd'hui martyr de toute une région et de ses propres élites et leaders »... Car... pour ce Peuple à la destiné injuste et cruelle, il semblerait que le verdict soit tombé il y a longtemps déjà ce sera... pas de réussite, pas de soutien et pas de pitié. _____________________________ Pour prolonger... cliquez Israël et son Etat
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